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Réforme du congé parental, suite et fin

mardi, février 17th, 2009

30-working-girl Nous avons vu hier les principales constatations du rapport Tabarot, et après 24 heures d’un suspense intenable, nous pouvons maintenant voir quelles en sont les propositions, avec pour le même prix mon avis (en italique). Là encore, je vous propose ici une approche pragmatique des mesures, et même si je ne porte pas notre président dans mon cœur, je pense qu’il y a suffisamment d’endroits sur la toile pour se défouler sans y ajouter celui-là. Et je risque de passer plus ou moins vite sur certains points du rapport, selon qu’ils me parlent ou pas, donc n’hésitez pas à aller voir par vous-mêmes.

L’auteur propose d’abord une mise en place progressive du droit à une garde opposable : d’abord en 2012 pour les 2-3 ans (avec la mise en place de « jardins d’éveil » dédiés pour cette classe d’âge). Pour les autres, pas avant 2015.  Pas franchement convaincue de l’importance de  dépenser toute cette énergie pour mettre en place tout un machin pour pouvoir porter plainte.

Simplifier la recherche d’un mode de garde, notamment par la mise en place d’un portail internet recensant l’ensemble des offres disponibles et de leurs caractéristiques et permettant de simuler le coût réel de l’une ou de l’autre. Très bonne idée. Tout ce qui permet d’éviter de faire la queue dans une administration en allant sur internet, je signe des deux mains (oui je sais, fracture numérique, illettrés, bla bla, permettez-moi d’être égoïste deux minutes merci).

La mise en oeuvre du droit de garde doit être assurée au niveau de la commune. OK si les moyens suivent.

La Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF) doit être garante de la répartition équitable des structures au niveau national. Bonne intention, après sur le moyen, pas d’opinion.

La création des jardins d’éveil pour les 2-3 ans. Ils pourront se trouver dans des structures déjà existantes (crèches, maternelles) ou être créés ex nihilo. L’idée est d’en faire des structures extrêmement souples pour répondre aussi bien aux besoins de l’enfant qu’à ceux de sa famille, une sorte d’intermédiaire entre crèche et école maternelle. Sur le papier c’est plutôt séduisant.

Inciter à la création de crèches d’entreprise. Rien à redire.

Regrouper les assistantes maternelles en maisons d’assistantes maternelles (y compris au sein des entreprises). Une belle idée mais en ces temps de flambée immobilière et de restrictions budgétaires, ça me paraît un peu irréaliste.

Un congé parental la première année de l’enfant, dès le premier enfant, payé 67% du salaire brut, dont deux mois seraient réservés à chaque parent (et perdus s’ils ne sont pas pris), le reste étant à partager entre les deux, selon l’exemple des pays nordiques. C’est la mesure phare du rapport, celle qui a créé le buzz. Pour le premier enfant, c’est clairement une avancée (puisque jusqu’ici on n’a droit qu’à 6 mois très mal payés). J’aime bien le partage obligatoire entre parents. Pour les autres c’est moins clair : les femmes qui sont en congé malgré elles souffriront toujours de la pénurie de places d’accueil et celles qui le sont par « vocation » y perdront clairement. Il faudrait au moins mixer cette formule avec l’actuel congé parental : soit choix entre les deux, soit possibilité de prolonger d’un ou deux ans (mais ça me paraît difficile de garder la même indemnisation).

Etendre l’aide à la reprise d’activité des femmes (ARAF) aux parents qui sont en recherche d’emploi ou qui suivent une formation de plus de 40h pour reprendre une activité après avoir assuré la garde de leurs enfants. En tout cas une bonne idée d’accompagner le retour à l’emploi, voire une éventuelle reconversion.

Faciliter la garde d’enfants par les seniors, en tant qu’assistants maternels ou au sein de crèches (sous la supervision du personnel qualifié). Mouais. Il faudrait un minimum les former alors. Parce que vues les pratiques éducatives de l’époque, il y a de la mise à jour sérieuse à faire. Je préfèrerais qu’on encourage la formation et l’emploi des jeunes.

Augmenter le taux d’encadrement des assistantes maternelles (actuellement un adulte pour trois enfants). Ca dépend. Dans les conditions actuelles (seules chez elles, enfants de 2 mois 1/2 à 3 ans) non. Si elles sont dans des maisons avec d’autres, que les moins d’1 an sont avec les parents, les 2-3 ans au jardin d’éveil, et qu’elles ont aussi des enfants en péri-scolaires, pourquoi pas.

Faciliter la validation de l’expérience des personnels de crèche les moins qualifiés et assouplir les conditions de qualification des directeurs. Pas compétente sur le sujet.

Plus de souplesse pour l’accueil des enfants en surnombre. Seulement dans des conditions bien définies et encadrées, pour ne pas être une mesure cache-misère.

Agrément des structures de garde par les municipalités. Pas compétente sur le sujet

Etendre le réseau des relais assistantes maternelles en relais d’accueil familial, pour l’ensemble des professionnels de la garde d’enfants. Plutôt une bonne idée a priori.

Suivi des nounous à domicile. Si c’est bien fait, c’est une bonne idée.

Etendre les lieux d’accueil gratuits parents-enfants/grands-parents-enfants. Si c’est comme je le comprends des lieux de style « maison verte », c’est une bonne idée.

Privilégier l’accueil des enfants handicapés dans les structures ordinaires. Rien à redire.

Proposer des baby sitters agréés par la collectivité. Why not ?

Utiliser le fonds social européen pour améliorer la qualité de l’offre de garde (par exemple formation profesionnelle des assistantes maternelles). Pas compétente

Instaurer un entretien obligatoire entre le futur parent et son employeur pour permettre de trouver un compromis entre les besoins de l’un et de l’autre. A mon avis, soit l’employeur est conciliant et ça ne changera pas grand chose, soit il est obtus et ça ne changera pas grand chose.

Encourager les gardes partagées, notamment pour les familles où les parents ont des horaires atypiques. Déjà que c’est pas évident à monter, si en plus il faut trouver une famille avec des horaires aussi bizarroïdes que les vôtres…

Aider les familles les plus modestes à avoir accès à une assistante maternelle, puisque cela coûterait moins cher à la collectivité qu’une place en crèche. Pourquoi pas ?

Financer la mise en place du droit de garde opposable par les excédents de la branche famille. Où on découvre qu’à partir de 2009 cette branche devrait faire des bénéfices…

Comme vous l’avez constaté, je ne suis donc pas horrifiée par ce rapport et ses propositions, même si j’en préfère certaines à d’autres. Maintenant reste à savoir ce qui va effectivement être adopté ou pas, et sous quelles conditions. Et vous, vous en pensez quoi ? Les lectrices (et lecteurs ?) à l’international (ah ça la pète ça), ça vous inspire « tempête dans un verre d’eau » ou « tsunami » ?

Réforme du congé parental ?

lundi, février 16th, 2009

mary_poppins La nouvelle fait déjà grand bruit : le gouvernement souhaite réformer le congé parental. Etant donné qu’on n’est encore qu’au stade de l’annonce, il me semble que tout reste à prendre avec des pincettes. Je ne souhaite pas débattre ici de l’aspect idéologique (c’est-à-dire la façon de voir le monde qui transparaît derrière ces propositions et sur l’enrobage de discours autour) mais me cantonner au plan purement pragmatique. Vous trouverez le débat plus politique chez Olympe (qui référencie également d’autres articles sur le sujet).

Les propositions sont principalement basées sur le rapport de la députée Michèle Tabarot (résumé ici, rapport intégral ). Puisqu’on ne sait pas encore ce qui va être retenu ou pas, je vous propose de regarder directement le rapport plutôt que de tenter de pêcher ça et là des citations incomplètes. Bien sûr ma grille de lecture ne sera pas forcément la vôtre, alors n’hésitez pas à y jeter directement un œil. J’ajouterai qu’il contient de nombreux exemples et comparaisons avec d’autres pays occidentaux, ainsi qu’un certain nombre de cartes montrant les disparités au sein de l’hexagone, bref c’est globalement très instructif.

On y trouve déjà un certain nombre d’informations sur la situation actuelle.

Tout d’abord l’auteur expose les connaissances actuelles sur les conditions du bien-être des enfants. Je regrette que cette partie ne soit pas plus détaillée et plus documentée mais on en tire déjà un certain nombre d’informations.

Les tout petits bénéficieraient d’être gardés par un de leurs parents jusqu’à 6 à 12 mois au moins. L’intérêt de fréquenter plus assidument d’autres enfants n’apparaîtrait que vers 2-3 ans. L’implication des deux parents aurait des effets bénéfiques sur le développement de l’enfant. On apprend également que le temps de garde optimum pour les enfants serait de 10 à 30 heures par semaine, d’après l’étude NICHD. Ainsi, 83% des enfants confiés à la garde 10 à 30 heures par semaine ne montrent aucun trouble comportemental (90% pour ceux gardés par un parent, et 74% pour ceux gardés plus de 40 heures). Par trouble comportemental, on entend entre autres caprices et colères. Hélas il n’est pas précisé de tranche d’âge à laquelle correspondent les données, parce que je me demande dans quel monde on trouve une très large majorité de bambins qui ne font aucune colère (le site original de l’étude est si dense que je n’arrive pas à y retrouver rapidement ces données). Par ailleurs, selon l’auteur, la qualité du mode de garde est primordiale, et notamment l’attention portée aux enfants, l’adéquation à leurs besoins et la stabilité du personnel. Selon les cas, on pourra trouver cette qualité en garde collective comme en garde individuelle.

Apparemment je ne suis pas la seule à penser que le congé maternité actuel est trop court :

  • 70% des mères obtiennent un congé pathologique (dont 23% en post-natal, qui est plus difficile à avoir que le pré-natal), ce qui montre bien que la possibilité de reporter une partie du pré-natal en post-natal ne concerne qu’une minorité.
  • Rallonger le congé maternité par ses congés annuels (et autres RTT) est une pratique très répandue : 38 jours en moyenne pour le premier et le deuxième enfant, 21 jours pour les autres (cette statistique m’étonne car beaucoup d’entreprises interdisent aux salariés de prendre plus d’un mois de congé à la fois).

Un certain nombre de femmes ne prennent pas leur congé parental de gaieté de cœur : on estime à un tiers la proportion de celles qui l’ont fait par absence d’alternative. Je dis « femmes » car seulement 2,5% des personnes en congé parental sont des hommes. Par ailleurs, un arrêt de 3 à 6 ans est souvent préjudiciable à la réinsertion professionnelle.

Quel est le vrai prix des modes de garde ? On trouve dans le rapport un joli graphique comparant, en fonction des revenus du foyer, ce qu’il reste effectivement à payer (une fois les aides déduites) pour chaque mode de garde (accueil collectif, assistante maternelle, garde partagée, garde à domicile). Globalement la différence entre crèche et assistante maternelle n’est pas très importante (moins de 100 € par mois), et lorsque les revenus du foyer atteignent 3 SMIC (3102 €), c’est l’assistante maternelle la plus avantageuse (et il n’y a plus beaucoup de différence avec la garde partagée non plus).

Quelle est leur disponibilité ? On estime qu’il y aurait environ 51 places d’accueil à l’extérieur pour 100 enfants de moins de 3 ans. Il manquerait 300 000 à 500 000 places. Ainsi, en 2005,  57% des moins de 3 ans étaient gardés par un de leurs parents (devinez lequel ?), 18,5% par une assistante maternelle agréée et 8,7 % dans une crèche. L’assistante maternelle (= une nounou qui accueille 2 à 3 enfants chez elle et qui doit recevoir un agrément de l’Etat, pour ceux pour qui c’est du chinois ; c’est une femme dans 99% des cas) est donc le premier mode de garde hors parents. Pourtant, la majorité a choisi ce métier par défaut plus que par vocation, et leur salaire mensuel net est de 815 € lorsqu’elle travaille à temps plein (pour la nôtre on peut quasiment multiplier par trois et pourtant elle n’est pas spécialement chère !). Quant aux structures d’accueil collectif, leur nombre augmente de 2 à 3 % par an et les crèches d’entreprises ne représentent que 8% des places.

Combien tout cela coûte-t-il à l’Etat ? En tout (y compris congés de maternité et paternité) : 15,3 milliards d’euros, soit environ 4% du budget total de l’Etat. Bien que les gardes individuelles soient majoritaires, elles ne coûtent « que » 2,7 milliards d’euros, par rapport à 3,6 milliards pour les modes d’accueil collectifs. Et pour les entreprises ? Apparemment une étude suisse fait état d’un retour sur investissement de 8% (25% pour une étude allemande) pour les mesures familiales (organisation flexible, allocations de congés parental…), et ce sans compter les bénéfices non quantifiables (motivation, loyauté…).

La suite au prochain numéro : les propositions de mesures.

La Poule pondeuse présidente

mercredi, décembre 3rd, 2008

Comme promis hier, au lieu de râler et de critiquer (mes occupations favorites), je fais dans le constructif et liste ici quelques propositions (votez pour moi !). Alors plutôt que de vouloir dépister des comportements agressifs chez des gosses de trois ans, ou encore d’emprisonner des gamins de douze, il me semble qu’on y gagnerait plus en aidant les parents à assumer pleinement leur rôle en amont. J’ai quelques idées :

  • Pour commencer, le congé maternité pour un premier enfant est ridiculement court. Le mettre en crèche à dix semaines ? Quel est l’intérêt ? A part lui permettre de collectionner bronchiolites et gastros, qui à cet âge tendre se finissent plus facilement par une (coûteuse et stressante) hospitalisation ? Et pousser une mère désireuse d’allaiter à sevrer précocément, pile quand l’allaitement commence à bien rouler ? Je ne dis pas qu’il est indigne de faire garder son enfant à cet âge-là, mais plutôt que ce n’est pas quelque chose qui devrait être encouragé par l’Etat. Et qu’on ne me parle pas de la possibilité de reporter une partie du congé prénatal en post-natal : il y a certainement des femmes qui le font, et tant mieux pour elles, mais si je fais un rapide sondage parmi mes connaissances j’ai déjà du mal à en trouver qui n’ont pas demandé à être arrêtées avant la date officielle. Soyons honnêtes : si -comme l’Etat français- on préconise un allaitement exclusif jusqu’à 6 mois, il faut en donner les moyens aux femmes et les dispositions actuelles ne l’encouragent pas vraiment (oui, on peut travailler à plein temps et allaiter exclusivement mais ça n’est pas facile). Je pense qu’il faudrait quelque chose de plus incitatif que l’allocation du congé parental pour encourager les femmes qui le désirent à allaiter jusque là : pourquoi pas une extension du congé maternité post-natal (pour toutes, on voit mal l’Etat faire la police entre qui allaite ou pas, en mixte, ou que sais-je) ? L’Europe penche déjà dans ce sens avec un congé total minimum de 18 semaines au lieu des 16 actuelles.
  • Comme en Scandinavie et au Québec, un congé parental (vraiment rémunéré) la première année à partager entre le père et la mère semble une excellente idée. J’aime bien l’idée des deux travaillant à temps partiel et gardent l’enfant à tour de rôle. Il est important de conserver une certaine flexibilité pour s’adapter aux besoins des uns et des autres. Ceci dit ça ne marchera que si les pères jouent le jeu. Dans le même esprit, favoriser le télé-travail, les horaires flexibles, et tout ce qui permet à chacun d’optimiser son temps. Travailler en gardant ses enfants peut être une piste pour certains postes (personnellement je n’y arrive pas vraiment, à part quelques répétitions musicales faites avec le poussin dans le dos). Et grâce au blog d’Olympe, j’ai découvert cette brochure pour promouvoir la parentalité auprès des salariés masculins, à mettre dans les mains de toutes les DRH. Elle appelle notamment à la fin du « présentéisme » : actuellement pour être jugé efficace un salarié doit généralement faire des horaire à rallonge, ce qui est difficilement compatible avec la parentalité. Il y a également un sondage sur la question sur le site de l‘ORSE (Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises).
  • Il faut un vrai choix dans les modes de garde. On peut ergoter sans fin entre crèche et nounou, c’est aussi souvent quelque chose qu’on sent plus qu’on ne le raisonne. Mais laisser son enfant à une personne ou une structure en qui on n’a pas vraiment confiance, c’est délétère. Si on trouve déjà qeulque chose… Je pense qu’il est crucial de développer tous les modes de garde là où il y a pénurie, et de renforcer la formation et la qualification des personnes qui y travaillent. Par ailleurs, les crèches d’entreprise, les crèches parentales, les haltes-garderies, les crèches familiales et j’en passe sont des idées à creuser et à développer, pour que chaque pot trouve son couvercle.

Notez que je ne suis pas la première à m’intéresser à ces questions : je vous recommande un tour chez Maman travaille (et ses propositions) et chez Mamamiiia pour la version québecoise.

Pour ceux à qui ces mesures semblent exorbitantes, je rappelle que la femme française a en moyenne deux enfants dans toute sa vie (je vous fais grâce des virgules). Sur 40 ans (et sûrement plus) de vie professionnelle, si on prend en compte la partie qui serait strictement assumée par la femme (mettons 2 mois en prénatal et 6 mois en postnatal en comptant large), ça nous fait… 16 mois ! Même pas un an et demi. Si le reste est assumé équitablement entre papa et maman, on voit bien qu’il n’y a pas vraiment de raison de pénaliser les femmes par des salaires en moyenne inférieurs, si ce n’est d’avoir été dotées par la nature d’un utérus et d’une paire de seins. Et je ne trouve pas de source pour l’étayer, mais il me semble bien que les banques françaises (pourtant pas vraiment connues pour leur philanthropie) offrent 45 à 90 jours de congé supplémentaires aux jeunes mères. Je ne crois pas que ce soit la raison de leurs déboires actuels…

Quant aux parents qui souhaitent prendre une pause plus longue pour se consacrer à leur(s) enfant(s), je ne les oublie pas :

  • Quel revenu ? ça me semble une question complexe (pour combien de temps, combien d’enfants, selon les revenus du conjoint, etc), mais je suis sûre qu’il y a matière à amélioration de l’existant. La question de la pérennité des couples dans ce cadre n’est pas à glisser sous le tapis, ceci dit rappelons que le contrat de mariage par défaut en France (la communauté réduite aux acquêts) a justement pour but de protéger le conjoint qui a sacrifié sa carrière pour les enfants en lui attribuant tout simplement la moitié des revenus et propriétés de l’autre.
  • Quelle formation ? Après plusieurs années hors du marché du travail, il est clair qu’un accompagnement pour s’y réinsérer pourrait être crucial. Pourquoi pas également un bilan de compétences ?
  • Quel droit à la retraite ? On n’y pense pas toujours et ça n’est pas très glamour, mais ça n’est quand même pas négligeable. Si on reste 3, 5, 10 ans sans cotiser, ça peut porter sérieusement à conséquences. Je ne connais pas bien la législation en la matière et ne veux pas dire de bêtise, mais ça me semble un problème à étudier.
  • Comment rompre l’isolement des jeunes parents ? Pas évident, mais voici quelques pistes. On pourrait déjà améliorer l’accueil des parents avec leurs enfants, dans des lieux prévus pour (type maisons vertes), mais aussi en général dans la société et dans les lieux publics. Par exemple, prévoir un petit coin avec quelques jouets dans les commerces, cafés, administrations, etc, ne coûte pas grand chose et peut rendre bien service (il y a ça dans la pharmacie en bas de chez moi et le poussin n’en décolle pas). La socialisation des tout petits, ce n’est pas d’en jeter 30 du même âge ensemble et de vérifier régulièrement qu’il n’y a pas de mort (ça serait plutôt Sa Majesté des mouches), mais c’est surtout de leur permettre d’interagir avec des plus grands, des plus petits, avec des adultes, des jeunes, des vieux. Bref, avec la société. N’oublions pas que le modèle « traditionnel » implique une vie sociale riche, la famille nucléaire étant largement incluse dans ce que Françoise Dolto appelle la famille « tribale », où il y a toujours une grand-mère, cousine, tante ou voisine à proximité pour prendre le relai auprès des jeunes parents (oui à l’époque il s’agissait surtout de femmes). La difficulté à mettre en place ce type de soutien dans notre société, conjuguée à une pression croissante sur les parents pour que leurs enfants soient parfaits, peut avoir des conséquences douloureuses pour les mères (et pères ?) au foyer. Heureusement internet et ses nombreux forums offrent une forme de tribu, mais ce n’est pas l’ordinateur qui va promener pendant une heure votre nouveau-né hurlant dans l’appartement.
Évidemment ces idées ne seraient pas applicables partout et ne conviendraient pas à tout le monde, mais je pense que ça contribuerait globalement à une société plus juste (Bisounours, lâche-moi !). Je n’ai pas non plus parlé des parents séparés, des familles mono-parentales, homo-parentales et j’en passe, parce que je connais mal ces sujets. Et vous, qu’en pensez-vous ?